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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOBACCO TRADING COMPANY (société de droit belge
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501
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

501
TOBACCO TRADING COMPANY S.A. (société de droit belge)

Numéro de dépôt :
1726521
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001
501 de TOBACCO TRADING COMPANY (société de droit belge

Présentation de la marque 501

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) TOBACCO TRADING COMPANY (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOBACCO TRADING COMPANY (société de droit belge domicilié(e) 12 rue de Rudder, B - 1080 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 501 est expirée depuis le 14 février 2001.

TOBACCO TRADING COMPANY (société de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : "GANESH BEEDIES" 501


TOBACCO TRADING COMPANY S.A. (société de droit belge) - 12 rue de Rudder, B - 1080 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

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